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Les statuts qui définissent l’organisation et le fonctionnement de l’association sont consultables ici.

1. Les instances de décision

Comme toute association de loi 1901, TERRE D’ARCS EN CIEL dispose d’instances de décision :

L’assemblée générale  

  • Elle se réunit au moins une fois par an
  • Elle regroupe tous les membres de l’association TERRE D’ARCS EN CIEL
  • Elle se prononce sur les actions menées l’année précédente en approuvant les rapports qui lui sont présentés (moral, d’activité et financier)
  • Elle définit les orientations de l’association et les projets à venir
  • Elle élit les membres du conseil d’administration

 

 

Le Bureau

  • Il se réunit régulièrement aussi souvent que l’exige l’intérêt de l’Association et au minimum une fois par trimestre 
  • Il est composé de 4 membres élus par le conseil d’administration
  • Il assure le bon fonctionnement de l’association
  • Il est chargé de préparer et d’exécuter les décisions du conseil d’Administration 
 

Le conseil d’administration 

  • Il se réunit quatre fois par an et davantage si nécessaire 
  • IL est composé de 10 à 12  administrateurs élus par l’assemblée générale parmi les membres participants, actifs, adhérents et fondateurs en respectant la répartition définie dans les statuts
  • Il est investi des pouvoirs les plus étendus pour agir au nom de l’Association , réaliser tous actes et prendre toutes décisions qui ne sont pas réservées à l’Assemblée Générale ou qui lui auront été déléguées par celle-ci
  • Il élit les membres du bureau

L’équipe

Elle est constituée par 3 salariés , accompagnés par 2 services civiques et de nombreux  bénévoles.


2. Les principes de gouvernance

Les principes de subsidiarité, de participation et l’esprit de service sont au cœur de l’organisation de TERRE D’ARCS EN CIEL

    • La subsidiarité : les décisions sont prises au plus proche des personnes concernées (participants, bénévoles, salariés…)
    • La participation : l’implication de tous les acteurs d’un projet dans les processus de décision
    • L’esprit de service : l’organisation et les responsabilités sont réparties pour être au service de l’association et des personnes accueillies dans un climat de confiance et de respect de chacun.